Pascal Tepper FRENCH BAKERY MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur
Pascal Tepper FRENCH BAKERY MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE
PASCAL CARRICHON PASCAL TEPPER
Numéro de dépôt :
3670690
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2019
Présentation de la marque Pascal Tepper FRENCH BAKERY MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE
Déposée le 14 août 2009 par PASCAL CARRICHON et PASCAL TEPPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pascal Tepper FRENCH BAKERY MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE »
Les déposants sont PASCAL CARRICHON domicilié(e) 242 CHEMIN DU POMMERIN - 73420 - VIVIERS DU LAC - France et PASCAL TEPPER domicilié(e) 3 RUE GABRIEL PERI - 59146 - PECQUENCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL CARRICHON domicilié(e) 242 CHEMIN DU POMMERIN - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL CARRICHON - 242 CHEMIN DU POMMERIN - 73420 - VIVIERS DU LAC - France
PASCAL TEPPER - 3 RUE GABRIEL PERI - 59146 - PECQUENCOURT - France
PASCAL CARRICHON - 242 CHEMIN DU POMMERIN - 73420 - VIVIERS DU LAC - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513097 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Inscription le 13 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606647 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-13
Papier, carton, sacs, sachets en papier pour l'emballage, papier d'emballage, boite en papier et carton, prospectus, imprimés, revues, livres, catalogues, affiches, photographies, matières adhésives pour la papeterie. ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, charcuterie, fruits et légumes conservés, plats cuisinés ou préparés à base de légumes, poissons ou viande ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité, gestion d'es affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échatillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichier informatiques, organisation d'expositions, salons à buts commerciaux ou de publicité, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et conseil dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, transfert de savoir faire commercial, vente au détail de préparations faites de céréales, pains viennoiserie, confiseries, sandwichs, boissons, plats. ;
Service rendu par un franchiseur à savoir formation de base du personnel. ;
Service de restauration (alimentation), restaurants, cafés, salons de thé, cafétérias, snack-bar, restaurants de plats à emporter et service de plats à emporter, service de traiteur, préparation de plats, préparation de plats et boissons à emporter, préparation de pains, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, sandwichs, préparations faites de céréales.
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